Vade-mecum pour l’organisation et l’encadrement de journées ou de séjours avec nuitée(s) avec mineurs

Pour toutes personnes concernées par l’animation et l’encadrement de journées, temps forts, camps, pèlerinages, retraites, week-end… avec nuitée.

Sommaire

Introduction
La prévention des maltraitances
Avant le départ
Modalités sur place
Transports
Comportements
Gestion de crise

Introduction de Monseigneur Raymond Centène

Depuis toujours nous portons notre attention à la nécessité d’un accueil des enfants et des jeunes dans un climat de confiance et de sécurité. Lors de la journée diocésaine du 7 décembre 2023, nous avons pris une orientation vers une culture de vigilance pour tous ceux qui encadrent des mineurs au sein de notre église.

Les parents nous confient leurs enfants, c’est-à-dire ce qu’ils ont de plus précieux au monde. Cette confiance nous honore et nous rend responsables devant eux et devant le Christ qui nous rappelle « Qui accueille un enfant en mon nom m’accueille ». (Mt 18,5).

Ce vade-mecum est le fruit d’un travail collectif et donne à chacun les engagements que nous prenons dans cette mission si motivante et mobilisante d’ouvrir le cœur des enfants à la présence vivifiante du Christ.

Que Marie nous accompagne dans cet accueil missionnaire.

☩ Raymond Centène
Evêque de Vannes

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La prévention des maltraitances

La prévention consiste à imaginer le pire pour qu’il n’arrive pas. Dans le cas des maltraitances faites aux enfants et jeunes, dont les violences sexuelles, les récits et témoignages de victimes ont permis de tirer quelques enseignements.

• Un prédateur sexuel se fait facilement embaucher dans des structures accueillant des mineurs. En général, il ressemble à « monsieur ou madame tout-le-monde », il présente « bien », il a des idées sur l’éducation, sur l’animation et, le plus souvent, son casier judiciaire est vierge.

• Il sait que ce qu’il fait est interdit. Il a donc une stratégie pour agresser les enfants/jeunes, pour ne pas se faire prendre et cela en plusieurs étapes. En premier lieu, il va se mettre en situation d’impunité en gagnant la confiance des responsables : toujours prêt, toujours d’accord, défendant les consignes, etc. Devenu un « homme de confiance », il se proposera pour emmener un enfant/ jeune chez le médecin, ou pour ramener une jeune fille chez elle, etc.

• Il peut participer à l’installation d’une ambiance de banalisation de la sexualité : plaisanteries douteuses, histoires à connotation sexuelle, commentaires dégradants, diffusion de photos ou de vidéos pornographiques par les réseaux sociaux.

• Il va repérer les enfants/jeunes les plus fragiles : loin des parents, dans une famille désunie, peu de copains, facilement à l’écart, timides, réservés, peu affirmés. Déstabilisant l’enfant/jeune par une alternance de compliments et de reproches, en l’humiliant devant les autres enfants/jeunes par des injustices flagrantes, puis en utilisant des mots de séduction, il met en place, peu à peu, une emprise qui enserre l’enfant/jeune et le coupe des autres enfants/jeunes et des adultes par l’exigence du silence qui isole l’enfant/jeune. À partir de ce moment, il ne lui reste plus que deux questions : où et quand ?

La prévention va donc consister, pour le responsable de la structure qui accueille les mineurs et pour les collègues avertis de :

1. Repérer le manège de l’agresseur et le neutraliser.
2. Maintenir une ambiance saine et non sexualisée.
3. Faire disparaître les angles morts, les cachettes possibles pour une agression.
4. Empêcher que les enfants/jeunes soient seuls avec un adulte : discussion seul à seul, bureau fermé, accompagnement chez un médecin, sorties scolaires, etc.
5. Faire disparaître les plages horaires floues, les moments de relâchement de la surveillance.
6. Former les enfants/jeunes afin qu’ils ne soient pas abusés par le secret et qu’ils puissent défendre leur intimité (« C’est mon corps »).

Ces éléments vont permettre une véritable montée en vigilance. On les trouvera tout au long de ce Vade-mecum.

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Avant le départ

Préalable : Pour la majorité des séjours avec nuitées (voir modalités avec le pôle jeunes), une déclaration auprès de Jeunesse et sport peut être effectuée avec obligation d’un dépôt de projet pédagogique.

Attention ! Les notions réglementaires notées dans ce Vade-mecum sont signifiées par un surlignage.

Vérifier :

• Le nombre d’animateurs / jeunes.
  – Moins de 6 ans : 1 animateur / 8 jeunes.
  – Plus de 6 ans : 1 animateur / 12 jeunes.
• Les conditions de transport (cf. point 4).
• Les conditions d’hygiène et de sécurité du lieu d’accueil qui peut être un ERP¹ (cf. point 3).

Être attentif au recrutement de son équipe d’animateurs :

• Les casiers judiciaires² (bulletin n°3 à consulter uniquement) pour tous les adultes : animateurs, accompagnateurs, infirmier, médecin, prêtre, parent … : Le bulletin ne doit comprendre aucune mention de condamnation.
• Demander des références et les appeler : structures de séjour précédentes, contacts professionnels ou personnels.
• Entretien avec des questions sur la posture éducative, les zones floues du parcours (enchaînement de structures, temps de latence depuis le dernier engagement dans l’animation, etc). Être à deux pendant l’entretien si possible pour un autre avis.

Du point de vue administratif :

• Présenter le projet du séjour pour validation au délégué(e) diocésain du pôle jeunes³ le plus tôt possible pour qu’il fasse, en fonction de votre projet, le lien avec le service diocésain des pèlerinages ou vous orienter vers une déclaration jeunesse et sport. Au fur et à mesure de l’avancée du projet, communiquer la liste des accompagnateurs, le nombre de jeunes (en précisant le nombre de garçons et de filles par tranches d’âge), adresse du lieu d’accueil et du planning du séjour.
• Faire connaître aux animateurs l’existence de la personne déléguée à la prévention des abus sur mineurs et personnes vulnérables et transmettre ses coordonnées⁴
• Vérifier que vous êtes assurés pour votre projet.
• Faire signer à chaque adulte encadrant la lettre d’engagement et la charte diocésaine de protection et de bientraitance.
• Obligation de participer à la journée diocésaine de la prévention et de la bientraitance.
• Dans mon lieu d’accueil analyser les risques possibles ? Que faire si ce n’est pas ajusté ?

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Modalités sur place

Les règles de vie et les modalités du séjour seront à communiquer au plus vite en amont à l’ensemble de l’équipe d’animation et éventuellement aux familles.

Le traitement des cachettes et angles morts du lieu d’accueil

Chaque lieu d’accueil présente des lieux sécurisés et des angles morts où un agresseur⁵ peut s’isoler avec un enfant/jeune. Ces lieux privés et ces cachettes doivent être repérés par les responsables et doivent être interdits d’accès ou neutralisés car une agression se déroulera forcément dans un angle mort. Il peut s’agir de sous-sols ou de lieux non utilisés. Leurs condamnations doivent être effectives. Il peut s’agir de vestiaires, de sanitaires, d’un local fermé, d’endroits où les enfants/jeunes sont à la merci d’un agresseur.

Méthode à suivre :

• Visiter l’établissement et ses recoins avec un oeil neuf et inventorier de manière exhaustive les cachettes et les angles morts du site.
• Traiter l’ensemble de ces cachettes et angles morts, par exemple :
  – Identifier clairement la zone accessible aux enfants/jeunes et les zones interdites.
  – Condamner un local
  – Interdire les zones extérieures impossibles à surveiller
  – Réduire les locaux à l’espace que l’équipe peut surveiller
  – Retirer les portes de certains locaux, les éléments faisant écran à la surveillance
  – Toute initiative limitant le risque
• Mettre en place des habitudes préventives
  – Un enfant/jeunes se rend seul aux WC ou douches, il doit être possible de le voir entrer et sortir.
  – La porte de l’infirmerie reste ouverte lorsqu’il y a un soin prodigué ou bien il y a deux adultes avec l’enfant/jeunes. Sinon l’infirmerie est bien fermée (médicaments et données de santé des jeunes).
  – Dans une sortie scolaire, les enfants/jeunes sont toujours en binôme.

La gestion des temps flous

Les témoignages sont constants en la matière : les violences sexuelles ont lieu dans des moments de flottement du planning d’activités. Entre deux cours, deux animations collectives, avant ou après le repas, en fin de journée, dans le bus lors d’une sortie scolaire, dans des moments où il est difficile d’assurer une vigilance à 100%. Tel enfant/jeune va chercher quelque chose qu’il a oublié dans sa classe, au réfectoire, tel autre va à l’infirmerie, etc. On voit à la simple évocation de quelques cas concrets la difficulté à assurer une surveillance de toutes les situations. Or, c’est bien cette confusion et ce flottement qui vont être favorables à une agression. La première attitude utile consiste donc à en prendre conscience collectivement. La deuxième consiste à organiser ces temps flous (animations, grand jeu, temps calme surveillé, etc.) et à interdire tout ce qui permet à un adulte de se retrouver seul avec un enfant/jeune.

La devise de St Jean Bosco pour l’éducation des jeunes :
« Jamais seuls, jamais oisifs, jamais humiliés ».

Le couchage

Les risques de violences sexuelles augmentent avec le relâchement de la surveillance des enfants/jeunes. L’organisation de la nuit et des couchages est ainsi primordiale pour ne mettre aucun enfant/jeune en situation de risque. En rappelant que 40% des violences sexuelles sont le fait de mineurs, il convient de mettre en place une surveillance qui tient compte de cet aspect.

• Le couchage des mineurs et des adultes⁶ sera toujours séparé. En fonction de la configuration des lieux d’hébergement, l’installation des mineurs devra comporter un accompagnement d’au moins deux animateurs⁷ de même sexe.
• Un animateur ne pourra pas encadrer seul une nuitée⁸.
• Les chambres des adultes ne sont en aucun cas un lieu de passage ou de réunion pour les mineurs. Il n’est permis sous aucun prétexte qu’un mineur y entre ou y soit reçu. Une signalétique peut rappeler ces consignes.
• Les chambres devront être organisées de manière non mixte par tranches d’âge homogènes. Toutefois s’il n’existe aucune autre solution matérielle, elles devront être organisées de manière à avoir un groupe féminin d’un côté de l’espace et un groupe masculin de l’autre, les animateurs⁹ se plaçant au centre. Selon le lieu, il peut être pertinent d’avoir des animateurs à chaque bout en termes de surveillance et de sécurité.
• À moins qu’il ne soit contraint d’être dans l’infirmerie, aucun jeune mineur ou majeur ne devra dormir de manière isolée dans une chambre à l’écart.
• Les animateurs¹⁰ doivent rappeler aux mineurs qu’ils sont disponibles à toute heure de la nuit.
• Les animateurs ne peuvent pas entrer dans une chambre sans s’annoncer au préalable.
• Ils doivent respecter la spécificité garçon/fille, c’est-à-dire les animatrices iront vers les chambres filles et inversement, les animateurs vers celles des garçons.
• Les sanitaires des adultes et des mineurs seront séparés. Si cela n’est pas possible¹¹, il faudra définir des plages horaires pour les douches en prenant en compte la configuration des lieux.
• La douche et les toilettes doivent garantir l’intimité du mineur. L’utilisation de douches collectives est interdite à moins d’imposer des maillots de bain et d’éviter toute mixité.
• La douche doit pouvoir être fermée de l’intérieur et ne peut être ouverte de l’extérieur qu’en cas d’urgence et par un système qui suppose l’intervention d’un animateur. Un adulte n’ouvre jamais la porte de la douche d’un mineur, sauf urgence, et en présence d’une tierce personne.

Gestion sanitaire, exemple la morsure d’une tique : quelle posture adoptée ?

Les piqûres de tique susceptibles de survenir lors de sorties en forêt, zones broussailleuses ou humides de mars à octobre-novembre, est indolore. À priori anodines, ces dernières doivent toutefois faire l’objet d’une attention particulière, car elles sont susceptibles de transmettre certaines maladies.
Mesures et attitudes pour une intervention liée à la gestion sanitaire pendant un séjour avec nuitées (exemple fréquent : retirer les tiques¹²).

• Dès que cela est possible, laisser le jeune s’examiner et retirer lui-même la tique selon le protocole sanitaire en vigueur. Si la morsure concerne les zones intimes, dans la mesure du possible, se rapprocher d’un professionnel de santé comme pharmacien ou médecin pour qu’il le fasse en restant dans la pièce avec le jeune tout en respectant sa pudeur.
• Cette tâche peut être confiée à la personne chargée du suivi sanitaire, sous l’autorité du directeur et titulaire de l’attestation de formation aux premiers secours. Toujours être en binôme d’animateurs si cet acte doit être réalisé sur site par le référent sanitaire.

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Transports

Les déplacements sont, par nature, à risque et la prévention de ces risques passe par des précautions dictées à la fois par la prévention routière et par le bon sens.

• Respecter les conditions de transport des enfants de moins de 10 ans : jamais à l’avant et sur un siège réhausseur.
• Avoir l’autorisation des parents pour le transport en voiture particulière.
• Vérifier que le conducteur a le permis de conduire avec un nombre de point supérieur à zéro.
• Prendre connaissance de la couverture des risques de l’assurance du véhicule, laquelle doit comprendre les dommages causés aux personnes transportées.
• Ne pas être en surnombre dans le véhicule.
• Mettre systématiquement les jeunes à l’arrière du véhicule. Toutefois en fonction du nombre de jeunes, prévoir de mettre à l’avant le premier à quitter le véhicule.
• Tout co-voiturage organisé par la pastorale est sous sa responsabilité. Si le co-voiturage est organisé par les parents pour amener les jeunes sur le lieu de rendez-vous, la responsabilité n’est plus du ressort de la pastorale mais des familles. Cependant, l’animateur devra savoir avec qui et comment part le jeune.
• Dans les bus, un animateur ne doit pas être seul au fond avec les jeunes. Cependant, cela n’exclut pas une surveillance de ce qui s’y passe entre jeunes.

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Comportements

Au sein de la communauté adulte

• Dans le cadre de toutes activités d’encadrement avec des enfants/jeunes, il est interdit de posséder de l’alcool ou une substance illicite, encore plus d’en consommer (même quand les jeunes sont dans leurs chambres endormis) ou d’en faire consommer.
  Pour la consommation de tabac ou l’usage de cigarette électronique, si l’adulte en responsabilité d’animation est dans l’impossibilité de s’en passer, il veillera à s’isoler du groupe de jeunes après avoir averti un des membres de l’équipe d’animation : la « zone fumeur » doit donc se situer à l’extérieur et en dehors de la structure d’accueil.
• Ne se permettre aucune allusion, plaisanterie ou « histoire drôle » à caractère sexuel et ne pas se comporter de manière à les promouvoir.
• Respecter la discrétion et la confidentialité des échanges.
• L’usage pour tout le monde (jeunes et animateurs) des téléphones, des réseaux sociaux, des photos, des vidéos doit être encadré et précisé dans la charte du séjour.

Entre adultes et enfants/ jeunes

• Montrer une égale bienveillance envers chacun. Ne pas faire preuve de favoritisme¹³.
• Se garder de toute amitié et toute proximité trop personnalisée avec des enfants, des adolescents ou des personnes vulnérables.
• Ne pas se trouver seul avec un mineur ou une personne vulnérable.
• Utiliser un langage approprié tant dans le ton, les mots, que dans son expression.
• Ne jamais imposer le silence et le secret sur des actes commis ou subis.
• Tout geste comportant une ambiguïté sensuelle ou sexuelle est interdit.
• Les gestes de consolation et d’affection (accolade, embrassade, caresses…) seront adaptés, sobres et chastes¹⁴ et ne seront pas demandés en retour. Prendre quelqu’un sur ses genoux¹⁵, le « chatouiller » sont des gestes à proscrire.
• Il est interdit de lever la main sur toute personne et en particulier sur un mineur ou une personne vulnérable¹⁶, ceci est aussi valable entre enfants/ jeunes.
• Chacun, animateurs comme jeunes, doit avoir une tenue vestimentaire correcte : pas de torse nu, de décolleté trop plongeant, short ou jupe de longueur convenable (minimum mi-cuisse), etc.

Usage des moyens de communication

Les réseaux sociaux peuvent devenir des vecteurs forts d’emprise entre animateurs/ éducateurs/ directeurs et les enfants/jeunes. Il est donc primordial de se fixer des règles de vie au sein de l’équipe d’animation avant, pendant et après le séjour et de les faire respecter de manière collégiale et unanime.

Avant le départ

Pour beaucoup de personnes, les réseaux sociaux sont devenus des outils indispensables pour rester en contact avec ses proches, ses amis, etc. Il est donc important de sensibiliser les enfants/jeunes sur les sujets tels que le droit à l’image, à l’intimité, le consentement…

• Informer des risques sur internet (expliquer le cyberharcèlement, sensibiliser aux contenus non appropriés comme des images qui peuvent choquer : pornographie, violence, expliquer ce qu’est l’usurpation d’identité et comment s’en protéger)
• Faire confiance¹⁷ : Discuter, échanger pour responsabiliser les jeunes et tenter que ces derniers aient une utilisation raisonnée des réseaux.
• Gérer les données personnelles des enfants ou des jeunes qui vous sont confiés. L’accès au numéro de téléphone des jeunes par l’ensemble de l’équipe en particulier des adolescents doit être maîtrisé et contrôlé. S’il est nécessaire de créer des groupes WhatsApp pour l’organisation d’activités pendant le séjour, désigner un référent/administrateur dans l’équipe d’animation qui aura un regard sur l’usage de ce(s) groupe(s). Ce référent/administrateur aura la responsabilité, quand le séjour sera terminé, de désengager les adultes de ce(s) groupe(s).

Pendant le séjour

• Réguler l’usage des téléphones pendant le séjour¹⁸ en fixant des plages horaires d’utilisation du téléphone par exemple et pas de téléphone dans les chambres. Cela permet de rester vigilant sans que l’enfant/ jeune se sente totalement surveiller.
• Mentionner également cette interdiction sur l’usage des téléphones par les adultes devant les enfants/jeunes.

Après le séjour

• Aucun adulte en responsabilité d’encadrement ou d’animation pendant un séjour, ne doit rester en contact avec les jeunes via les réseaux sociaux (Instagram, Snapchat, Facebook, tik tok, WhatsApp, etc) après le séjour.

Le plus important avec l’usage des réseaux sociaux est la vigilance, car une utilisation excessive d’internet, des écrans, des réseaux sociaux ou une rupture du lien social d’un jeune doit alerter immédiatement les adultes de l’entourage de ce jeune.

Communiquer avec les enfants/jeunes

La prévention passe, en bonne partie, par l’information des enfants/jeunes sur deux grandes notions :

1. Personne ne touche tes parties intimes, ton corps est sacré !¹⁹
   Par une animation ludique, vidéo, affiches, le message principal est que personne n’a le droit de toucher ton intimité : ni les adultes, ni les autres enfants.
2. Faire la différence entre les bons et les mauvais secrets
   Les agresseurs d’enfants/jeunes menacent leurs victimes des pires représailles en cas de dénonciation. Ils exigent le silence. C’est pourquoi il est nécessaire que l’enfant/jeune fasse la différence entre les bons et les mauvais secrets. Préparer un anniversaire c’est un bon secret, être menacé si l’on parle, c’est un mauvais secret. Par des jeux ou des animations, cette différence doit être expliquée aux enfants/jeunes.
3. Parler à un adulte de confiance
   Comment le jeune peut-il le repérer ? Un adulte de confiance est une personne :

• Attentionnée : elle écoute activement et croit lorsque quelqu’un lui confie/ dit quelque chose.
• Fiable : elle est digne de confiance, c’est un confident avec qui le jeune se sent à l’aise pour parler.
• Respectueuse : c’est une personne présente et qui respecte les sentiments et les limites du jeune. Ses paroles et ses actes le font sentir en sécurité.
• Aidante : la personne guide, accompagne et aide à trouver des solutions aux problèmes.
• Bienveillante : la personne fait ce qui convient le mieux pour le jeune, lui donne la priorité et se préoccupe de son bien-être mental et émotionnel, ainsi que de sa sécurité physique.
  
  Qui sont-ils ?
  Cela peut-être un proche, un ami, un professeur, un conseiller pédagogique, ou n’importe quel adulte de son entourage immédiat, avec lequel il se sent à l’aise et en qui il a confiance.

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Gestion de crise

En cas de violence sexuelle ou de maltraitances, l’accueil de la parole de l’enfant/jeune est la première condition d’un traitement adapté et à la hauteur de la crise. L’enfant/jeune peut révéler des éléments en lien avec l’activité diocésaine ou en lien avec sa famille ou ses proches.

Accueillir la parole de l’enfant/jeune

• Si possible ne pas rester seul, s’adjoindre un tiers avec l’accord de l’enfant/jeune. Attention à ce que cette consigne ne soit pas être un frein pour le jeune dans ses révélations. Il faut faire confiance et se faire confiance. L’intérêt principal est de bien retranscrire ce que le jeune dépose sans interprétation : ses mots et rien que ses mots.
• Prendre toutes les conditions pour optimiser l’écoute afin d’être prêt à entendre le jeune pour éviter les répétitions ou le blocage de l’enfant/ jeune.
• Le mettre en confiance, s’adapter à son âge, à son langage. Ne pas minimiser ses propos, ni juger.
• La loi impose de donner des suites et ne pas garder pour soi. L’expliquer à l’enfant/jeune.
• Tout consigner par écrit sans interprétation : « l’enfant/jeune ou XX m’a dit que … »
• Proscrire les questions univoques : « À ton avis, pourquoi ? Comment expliques-tu cela ? », « tu te rends compte de ce que tu me dis ? » qui bloquent l’enfant.
• Attention, on ne mène pas une enquête, c’est le travail de la justice et de la police.
• Le remercier de la confiance témoignée. Aller ensuite en rendre compte au responsable du groupe d’animation ou un autre adulte en interne.

Obligation de signalement

L’article 434-1 du Code pénal fait obligation à quiconque, ayant connaissance d’un crime dont il est encore possible de prévenir ou de limiter les effets ou dont les auteurs sont susceptibles de commettre de nouveau crimes qui pourraient être empêchés, d’en informer les autorités judiciaires ou administratives. La non-dénonciation d’une situation de maltraitance dont on a connaissance peut être punie de 3 ans de prison et de 45 000 € d’amende.

Deux modes de transmission

L’information préoccupante ou le signalement doit être rédigé impérativement par la personne à qui s’est confié le jeune ou la personne vulnérable.
L’information préoccupante, transmise à la CRIP départementale du domicile de l’enfant/jeune (Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes). Tout élément d’informations (sociales, médicales, ou autres) qui laisse penser qu’un enfant/jeune est en danger ou en risque de danger.
Le signalement est rédigé en cas de maltraitances graves, de nécessité de protection immédiate de l’enfant/jeune ou de mise en oeuvre d’une enquête pénale dans un contexte délictuel ou criminel. Puis il est transmis au Procureur de la République qui peut prendre une décision de protection en urgence. La transmission doit se faire sous forme d’un écrit circonstancié, daté et signé, sans formalisme imposé. Les propos doivent être déclaratifs, rapporter la parole de la victime (au besoin en utilisant les guillemets), sans accusation ni jugement de valeur.

Lieux d’écoute, d’information ou d’accompagnement psychologique :

• Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes
  – 64 rue Anita Conti – CS 20514 – 56035 VANNES CEDEX – Tel. 02 97 54 57 73
  – infos.preoccupantes@morbihan.fr
• Pour un enfant/jeune en risque, vous pouvez appeler le 119
  – Service national d’accueil téléphonique pour l’enfance en danger – pour des conseils
• Service du Procureur de Vannes – Tribunal judiciaire de Vannes – Tél : 02 97 43 77 00
  Service du Procureur de Lorient – Tribunal judiciaire de Lorient – Tél : 02 97 84 12 50
  Site web : http://www.justice.gouv.fr/
• Cellule d’écoute diocésaine
  cellule.ecoute.diocese56@gmail.com
  Tél : 07 63 85 24 61 – Site web : vannes.catholique.fr
• En cas de faits avérés ou de danger imminent, appeler le 17
  – Le 17 est une ligne d’appel enregistrée avec reconnaissance de l’appelant.
  – Elle est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
  – Quand le centre de traitement du 17 « police secours » reçoit votre appel, vous êtes pris en charge par un gendarme ou un policier du département concerné.
  – Plusieurs solutions sont envisageables :
  ◙ L’envoi d’une ou plusieurs équipes de secours sur place (police, gendarmerie, pompiers, SAMU, …).
  ◙ L’appel peut être renvoyé vers un autre service, si besoin (police municipale, SOS médecins).
  ◙ Si l’envoi d’une patrouille n’est pas envisagé, l’opérateur vous indique ce que vous devez faire.
  Service du Procureur de Vannes – Tribunal judiciaire de Vannes – Tél : 02 97 43 77 00

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Contact

Sophie RENAUD

Déléguée diocésaine à la prévention et protection des mineurs et personnes vulnérables.
sophie.renaud@diocese-vannes.fr
07.65.16.56.43

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Notes de bas de page

¹ Les établissements recevant du public (ERP) sont des bâtiments, des locaux ou des enceintes dans lesquels sont accueillies des personnes extérieures. Il peut s’agir par exemple d’une mairie, un commerce, une école, un parc d’attraction, un lieu de culte, un hôtel, une maison d’accueil, etc.

² B3 : mention des condamnations les plus graves avec prison > 2 ans. Demande uniquement par la personne.
B 2 : en plus du B3 il y a les infractions avec prison < 1 an. Uniquement demandé par les administrations.
B 1 : l’ensemble des infractions pénales et administratives.

³ Pole jeunes : 06.74.68.88.97 – polejeunes56@diocese-vannes.fr

⁴ Sophie RENAUD : 07.65.16.56.43 – sophie.renaud@diocese-vannes.fr

⁵ L’agresseur peut être un mineur ou un majeur (jeune majeur parmi les participants ou adulte animateur)

⁶ Il est impossible d’organiser un couchage avec des jeunes mineurs et majeurs dans le même dortoir/ chambre, de même, au même titre la mixité pour le couchage n’est pas possible.

⁷ Pour le couchage des mineurs, si un des animateurs est un prêtre, le second doit être un laïc. Le prêtre ne peut en aucun cas être surveillant de dortoir

⁸ La veille de nuit : attention l’animateur de permanence de nuit ne pourra pas encadrer un groupe de jeunes pendant la journée suivante, car il ne pourra pas assurer correctement la sécurité physique et morale des mineurs en ayant peu ou pas dormi. Il devra vérifier que chacun est bien dans sa chambre, lumière éteinte et sans bruit avant que l’équipe d’animation parte se coucher.

⁹ Pour l’animateur prêtre : pour son bien-être et sa sécurité, prévoir d’aménager un espace de couchage spécifique.

¹⁰ En respect le Code du travail : certains animateurs seront « d’astreintes », pendant que d’autre seront vraiment de repos.

¹¹ Importance de la vigilance des adultes pendant le temps des douches (les agressions entre mineurs, harcèlement, etc. existent aussi ou tout simplement pour vérifier que chacun passe par la case douche d’un point de vue de l’hygiène…). Adultes et jeunes doivent se déplacer habillés dans les lieux communs (pudeur : ne pas sortir en serviette de bain après la douche ou en caleçon).

¹² Sur le plan médical, se référer au protocole sanitaire en vigueur

¹³ Ne pas échanger ses coordonnées entre jeunes et animateurs, et de ne pas rester en contact au-delà de la référence de la structure aumônerie, paroisse, etc.

¹⁴ Chaste signifie être avec l’autre sans intention de le dominer par les paroles, les gestes et l’attitude.

¹⁵ Pour les tous petits en séjour qui demandent à aller sur les genoux d’un animateur pour le rassurer, on ne va pas le laisser pleurer dans son coin.

¹⁶ Personne qui, en raison de son âge (enfant, mineur de dix-huit ans, personne âgée), d’un handicap se trouve dans un état qui limite, même occasionnellement, sa capacité de compréhension ou de résistance à un abus d’autorité, un abus de confiance ou un abus physique

¹⁷ Présenter la charte du bien vivre ensemble selon la tranche d’âge du groupe à l’aide du kit d‘animation téléchargeable sur le site du diocèse de Vannes onglet Prévention.

¹⁸ L’interdiction du téléphone peut être pratiquée pour certains séjours avec une communication sur cette règle en amont avant le départ. Le point délicat est dans la communication vis-à-vis des familles qui demandent à rester en contact avec leurs enfants, possibilité de proposer un groupe type « Whatsapp famille » géré par le directeur de camp ou le référent communication du séjour

¹⁹ Supports téléchargeables sur le site du diocèse de Vannes onglet prévention.